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Assurance
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Notice d'information du licencié:
NOTICE-INFORMATION-DU-LICENCIE-2022
L’assurance pour des licenciés
Obligatoire
licenciés des clubs : l’assurance Responsabilité civile prévue par l’article L. 321-1 du Code du sport est souscrite par le club par l’adhésion au contrat fédéral ou d’une compagnie privée d’assurance quand le club refuse le contrat fédéral.
licenciés membres individuels : la Responsabilité civile est souscrite par l’adhésion au contrat fédéral auprès de la fédération.
Facultative
Garanties suivantes :
l’assurance corporelle prévue par l’article L. 321-4 du Code du sport,
des garanties individuelles complémentaires aux souscripteurs des formules Mini Braquet, Petit Braquet et Grand Braquet sont proposées par le contrat fédéral en accident corporel, capitaux décès et invalidité permanente, perte de salaire et de revenus, en cas d’hospitalisation, dommages au vélo et vol total. Les événements d’origine cardiovasculaire sont exclus.
Trois formules sont proposées par le contrat fédéral
Mini Braquet : Responsabilité civile + Protection juridique (Défense pénale et Recours)
Petit Braquet : Mini braquet + accident corporel + assistance rapatriement + décès accidentel et décès d’origine cardio-vasculaire ou cérébro-vasculaire (AVC), dommages aux équipements (casque et cardio-fréquencemètre), capitaux supérieurs en invalidité permanente et décès
Grand braquet : Petit braquet + dommages au vélo, aux équipements vestimentaires et GPS